Conditions Générales

Sommaire

A) Conditions générales de vente
B) Conditions générales d'utilisation

A Conditions générales de vente.

1) Définitions

CGV : conditions générales de ventes

Ce site, édité par Tweeple, est uniquement accessible à l'adresse suivante : http://www.vacatel.com

Vacatel est un service édité par Tweeple
Siège social : 5 rue Balenfer à 7130 Binche – Belgique

Par le nom VACATEL ci-après est désigné la personne morale ou physique propriétaire du site www.vacatel.com

2) Objet et acceptation des CGV

Les CGV ont pour but de définir les conditions dans lesquelles VACATEL vous fournit le service et selon lesquelles vous souscrivez et utilisez ce service. Le simple fait de souscrire à ce service, implique l'acception pleine et entière des CGV ainsi que des conditions particulières applicables à l'offre commerciale proposée. Les conditions particulières prévalent toujours sur les CGV.

3) Conditions de souscription

Toute personne qui s'inscrit au service proposé doit être majeure et capable de souscrire des contrats de droits belge et européen. Elle doit s'inscrire au moyen d'une adresse e-mail.

4) Vos engagements

Lors de l'inscription, vous recevez les identifiants vous permettant d'accéder à votre espace membre. Ces identifiants sont strictement personnels. En conséquence, vous vous engagez à les conserver de manière confidentielle et à supporter seul toutes les conséquences (notamment financières) qui pourraient résulter de leur utilisation par des tiers. VACATEL se réserve le droit de suspendre votre accès au service s'il juge que la sécurité de vos identifiants est menacée.

Les transactions avec les vacanciers sont de votre seul ressort. VACATEL n'intervient pas dans la transaction de location qui a lieu entre le loueur (=propriétaire du bien) et le locataire. Vous vous engagez à garantir l'exactitude de votre identité, du descriptif de vos annonces ainsi que la mise à jour du calendrier des disponibilités en supprimant les périodes louées au fur et à mesure.
Si vous fournissez des photos montrant l'intérieur ou les façades de l'habitation, vous certifiez que celles-ci représentent fidèlement le bien mis à la location.
VACATEL se réserve le droit de suspendre toute annonce qui ne respecte pas ces règles.
VACATEL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ou de l'absence d'information ou de mises à jour par les propriétaires de l'annonce. Seule la responsabilité du propriétaire de l'annonce est engagée et celui-ci dégage expressément VACATEL de toute responsabilité vis-à-vis des tiers.

VACATEL se réserve le droit de demander à tout annonceur des compléments d'information aussi bien sur l'identité des membres et des propriétaires ainsi que sur les biens mis en location sur le site. Toute annonceur venant à refuser de nous transmettre des informations servant à vérifier la véracité des informations mises sur notre site verra son annonce retirée ou refusée de diffusion sur www.vacatel.com

5) Contenu de l'annonce

Vos annonces doivent être rédigées dans la langue du site et répondre aux caractéristiques de l'offre commerciale.

Vous garantissez que vos annonces :
- correspondent exactement à ce que vous décrivez.
- ne portent pas atteinte aux intérêts, à la notoriété, à la réputation ou à l'image de VACATEL et soient conforme aux CGV du site.
- ne contiennent pas de contenus diffamatoire, injurieux ou pouvant heurter la sensibilité de certaines catégories de personnes.
- respectent la réglementation belge et européenne en vigueur qui leur sont applicables.

Toute annonce comportant des manquements (volontaires ou involontaires) aux CGV pourra être refusée ou modifiée, sans votre accord, et sans que VACATEL ait à en justifier, même en cours de parution. Dans ces hypothèses, vous ne pourrez vous prévaloir d'aucun droit à un remboursement quelconque ni à des dommages et intérêts et/ou à une indemnité de quelque nature que ce soit.

Afin de bénéficier d'une vidéo pour votre annonce, vous vous engagez à publier au minimum 4 photos (de vues différentes).
La vidéo (prévue dans l'offre commerciale de base) sera réalisée sur base des photos. Cette vidéo étant uniquement basée sur des informations transmises par le propriétaire de l'annonce, VACATEL se dégage de toute responsabilité quant à l'exactitude du contenu et des conséquences que cela entraineraient.

VACATEL se réserve le droit de publier ou non les photos en fonction des CGV du site.

6) Achat d'options

Les options disponibles ne peuvent être souscrites que pour toute annonce parue.
Certaines options font l'objet d'une remise de prix. Après acceptation par le propriétaire de l'annonce et paiement partiel ou total, l'option est réalisée.

7) Liens vers pages personnelles.

Un lien vers votre site personnelle peut figurer dans votre annonce à la condition qu'un lien retour soit placé sur votre page d'accueil. Vous trouverez dans votre espace membre (partie parrainage), différents types de lien possible. Il vous suffit, pour le mettre en place, de copier-coller le code de l'image choisie et de le placer à l'endroit exacte où vous voulez qu'il apparaisse sur votre page d'accueil. Une assistance technique pour la réalisation de cette manipulation peut être fournie par VACATEL.
Seules les sites personnels sont acceptés. Pour les sites professionnels, une demande doit être faite. Après acceptation par VACATEL, l'adresse web peut être insérée dans votre annonce.
VACATEL n'ayant aucun contrôle du contenu des sites personnels et professionnels, les propriétaires de ces sites dégagent VACATEL de toute responsabilité concernant leur contenu.

8) Photos

Un minimum de 4 photos doit être placées dans votre annonce pour bénéficier d'une vidéo réalisée sur ces dites photos. Un maximum de 10 photos est autorisée. L'insertion de photo est gratuite et dans le cas où vous n'êtes pas en mesure de le faire vous même, vous pouvez passer par le service technique de VACATEL qui se chargera de le faire à votre place. Pour cela, il vous suffit de le contacter via le site ou bien d'envoyer vos photos par la poste. Ce service est gratuit uniquement lors de l'insertion de l'annonce. Par la suite, un montant de 15 euro par prestation vous sera demandé.
Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos photos à tout moment via l'espace de gestion.

9) Vidéos

Toute vidéo mise en ligne est de la seule responsabilité de l'auteur de l'annonce. Il appartient au propriétaire de l'annonce de vérifier le contenu des vidéos mises en ligne et de signaler à VACATEL tout problème le cas échéant.

Le propriétaire de l'annonce autorise VACATEL à diffuser, sur internet, la vidéo créée pour son annonce. Le propriétaire peut renoncer à cette diffusion en le signalant dès le premier jour de parution de son annonce via le support Vacatel (http://support.vacatel.com).

10) Modalité de paiement et durée

Toute annonce est payable au comptant. Lors de votre première inscription à notre service (vous permettant d'accéder à la zone de gestion des annonces), vous bénéficiez d'un certain nombre de crédits gratuits. Un crédit égale un jour de parution d'une annonce. Ces crédits peuvent être également utilisés pour l'achat de certaines options. Ces options comptabilisent les crédits suivant un forfait temps définis lors de l'achat de l'option.
Lorsque vous n'avez plus de crédit, la parution de toutes vos annonces est stoppée même si une option qui devait se prolonger a été prise pour une ou plusieurs annonces. Aucun remboursement des options prises mais non utilisées ne pourra être payé par VACATEL. Seul la responsabilité du propriétaire des annonces est engagée. La gestion des crédits est de la seul responsabilité du propriétaire des annonces.

Les CGV sont conclues à compter de la date de l'inscription du membre au service en ligne pour la durée indiquée dans les conditions particulières de l'offre commerciale.

11) Suspension et résiliation

En cas de non conformité aux CGV et conditions particulières, de fraudes, de mise en danger du bon fonctionnement du site, de déloyauté manifeste ou d'agissements susceptibles d'engager la responsabilité des auteurs du site, VACATEL se réserve, temporairement ou définitivement, le droit de suspendre ou de résilier votre inscription au service ainsi que la publication de vos annonces. La dite suspension ou résiliation vous sera notifiée par e-mail et prendra effet immédiatement sauf si cela concerne la non-conformité aux CGV des annonces publiées. Dans ce cas, un e-mail vous sera envoyé auquel vous devrez répondre dans les plus brefs délais. Sans réponse satisfaisante de votre part, VACATEL appliquera une suspension provisoire ou définitive de la parution des annonces concernées et une éventuelle suspension à l'accès de votre compte sans possibilité de recours quelle qu'en soit les raisons.
En toute état de cause, dans ces hypothèses, vous ne pourrez pas non plus prétendre à des dommages et intérêts et/ou à une indemnité de quelque nature que ce soit. Le remboursement de votre abonnement ne pourra pas non plus être effectué.

12) Disponibilité du service et du site

VACATEL s'engage à tout mettre en oeuvre afin d 'assurer la mise en ligne des annonces à la date prévue et pendant la durée de parution choisies pour autant que les annonces respectent l'entièreté des conditions énoncées dans les CGV et conditions particulières.

Pour le bon fonctionnement du service et du site, VACATEL se réserve le droit d'en interrompre l'accès pour procéder à des opérations de maintenance, d'amélioration et/ou de test. Cependant VACATEL essaiera d'effectuer ces opérations en dehors des heures de fortes affluences et d'en minimiser la durée au maximum.
VACATEL ne pourra en aucun cas être tenu responsable de ces faits.

Dans le cas où pour des raisons techniques, les options ne pouvaient pas être activées et que les crédits ont été comptabilisés pour l'achat d'option, un remboursement sous forme de crédit vous serait effectué. Vous ne pourrez cependant prétendre à aucun dédommagement de la part de VACATEL.

Toute personne utilisant le service fourni par VACATEL déclare être informée des difficultés inhérentes à l'utilisation d'internet dont notamment la perturbation des réseaux et les débits variables qui peuvent provoquer des problèmes de connexion. Pour toutes ces raisons, VACATEL ne peut être tenu responsable.
VACATEL ne pourra pas non plus être reconnu responsable pour toute copie ou utilisation partielle ou totale du contenu de vos annonces (y compris les données personnelles servant à contacter l'annonceur).

13) Garanties et limitation de responsabilité.

Vous répondez des dommages de toute nature causé à VACATEL et à tout tiers qui trouveraient l'origine dans le non-respect des obligations légales ou de vos engagements contractuels et/ou dans vos annonces. Vous êtes l'unique responsable de tous les textes, images fixes ou animées que vous mettez dans vos annonces et plus généralement du contenu complet des annonces (y compris les liens pointant vers d'autres sites ou source de contenu).
Vous déclarez obtenir tous les droits et/ou autorisations nécessaire permettant la diffusion du contenu de vos annonces (image et texte).
Vous déclarez ne pas porter préjudice à VACATEL ni à des tiers en garantissant la conformité de vos annonces aux dispositions des CGV et conditions particulières, au droit du respect de la vie privée, aux droits de la propriété intellectuelle et aux droits à l'image et des personnes.
Vous garantissez VACATEL contre toute action ou réclamation judiciaire et extra-judiciaire et/ou condamnation fondée sur le non-respect des obligations légales ou de vos engagements contractuels et/ou sur vos annonces, quelle que soit la qualité du demandeur. Vous vous engagez à prendre à votre charge dès la première demande de VACATEL toutes les conséquences résultat d'une telle action ou réclamation et/ou condamnation, notamment, tous dommages et intérêts et/ou sanctions pénales auxquels serait condamné VACATEL ainsi que tous les frais occasionnés par une telle action ou réclamation, y compris les frais d'avocats.

En cas de plainte pour cause d'erreur dans la saisie des informations disponibles dans une annonce, la responsabilité de VACATEL ne pourra être engagée qu'à concurrence maximum du montant du prix de l'annonce payé par l'annonceur. L'annonce sera considérée comme bien rédigée si l'annonceur ne s'est pas manifesté auprès de VACATEL dans un délai de 7 jours calendrier après le début de la diffusion de son annonce.
La diffusion des annonces sur le site ne saurait en rien présumer de la conformité de ces dites annonces aux CGV et ne saurait donc en conséquence engager aucunement la responsabilité de VACATEL.
VACATEL ne peut être tenu responsable d'aucun dommage indirect, notamment la perte ou altération de donnée, la perte de profit, de chiffre d'affaires, d'opportunités, de temps, que ledit dommage soit dû à une négligence, ou à toute autre cause.
VACATEL est libérer de ses obligations contractuels pour toute événement ayant une cause extérieure et/ou indépendante du fait personnel de VACATEL, l'empêchant directement ou indirectement d'exécuter normalement ses obligations contractuels. Dans ces conditions, aucun dédommagement ou compensation ne peut être réclamé à VACATEL.

14) Divers

Toute reproduction partielle ou totale ne peut être faite sans l'accord de VACATEL. Il appartient à chaque annonceur de venir relire régulièrement les CGV. Des modifications peuvent y apportées et aucun message pour prévenir de modification ne sera envoyé aux annonceurs.

15) Conditions pour la promotion "Inscription gratuite"

Conditions pour bénéficier de l'offre "Inscription gratuite avec abonnement de 12 mois offert" :
L'internaute doit être inscrit sur le présent site dans les 1000 premiers membres. Il peut passer plusieurs annonces avec un seul compte membre mais la gratuité se limitera à 3 annonces maximum pour un même membre. La gratuité comprend l'annonce complète avec la création d'une vidéo pour chaque annonce (une seule création gratuite de vidéo par annonce).
L'abonnement d'un an est converti en 365 crédits que le membre pourra utiliser à sa convenance. La consommation des crédits se fait sur base de 1 jour de parution d'une annonce = 1 crédit consommé. Une annonce peut être suspendue de parution et être remise en ligne par le membre à sa meilleure convenance. Aucune obligation n'est faite d'utiliser les crédits offerts sur une année entière. Il peut les utiliser sur plusieurs années dans une limite de 5 ans maximum à dater de son inscription sur le site.
Les crédits peuvent être également utilisés pour acheter des options utilisant des crédits comme moyen de paiement. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d'erreur. En utilisant ses crédits pour acheter des options, le membre est conscient que son nombre de jours de parution de son ou ses annonces seront réduits du nombre de crédits utilisés pour payer l'option achetée.
Toute réclamation doit être faite via le support à l'adresse suivante : http://support.vacatel.com.
Vacatel sera seul juge pour déterminer les réponses à apporter à toute demande de réclamation et ce en se conformant aux conditions générales du site.

B) Conditions générales d'utilisation

1) Définitions

CGU : conditions générales d'utilisation.

2) Objet et acceptation des CGU

Les présentes CGU ont pour objet de définir les règles de consultations et d'utilisation du site VACATEL.COM édité par Tweeple.
Le simple fait de consulter ou d'utiliser le site VACATEL.COM vaut acceptation de la part du visiteur sans réserve des présentes CGU.

3) Attitude à respecter par l'internaute

a. Vous devez respecter les consignes présentes sur le site lors de sa navigation
b. Les règles de la netiquette, de bonne conduite sont d'application. Tous lescomportements portant atteinte aux intérêts, à la notoriété, à la réputation ou à l'image de VACATEL sont proscrits.
c. En conséquance, vous ne pouvez en aucun cas
- utiliser des moyens qui perturberaient et/ou entraveraient le bon fonctionnement du site VACATEL.
- diffuser ou envoyer un contenu relevant notamment de la xénophobie, du racisme, de l'incitation à l ahaine raciale, de la pédophilie, de la pornographie, de l'appel au meurtre, de la diffamation, de l'injure ou portant atteinte aux droits de tiers.
- de procédéer à l'envoi de courriers électroniques non sollicités de manière abusive et/ou massive.
- de collecter des données sur le site VACATEL afin de les utiliser à un but commercial. Les auteurs des annonces ne peuvent être contactés que pour l'objet de leur annonce.

4) Propriété intellectuelle

Vous reconnaissez que le site VACATEL et son contenu sont légalement protégés en application du droit de la propriété intellectuelle. Vous vous engagez à en respecter les droits dont notamment le droit des marques, des brevets, des auteurs.
VACATEL autorise uniquement à consulter tout le contenu du site, à imprimer les annonces dans un but personnel et privé et non un but commercial et/ou professionnel, sous réserve de garder toutes les mentions de copyright et toute mention légale affichée sur le site.

Vous ne pouvez en aucun cas :
- reproduire, représenter, diffuser, utiliser, par quelques moyens que ce soint et sous quelques formes et supports que ce soient, une partie ou l'entièreté du contenu dusite VACATEL en dehors des cas précisés ci-dessus.
- extraire de façon temporaire ou permanente ou réutiliser par la mise à disposition du public, la totalité ou une partie du contenu du siteVACATEL.

Toute utilisation non-conforme aux dispositions ci-dessus est illicite et pourra donner lieu à des poursuites à votre encontre.

5) Responsabilité de VACATEL

Malgré que VACATEL apporte le plus grand soins à la mise à jour du site, VACATEL n'a pas la responsabilité du contenu des annonces et ne peut donc être tenu responsable d'une quelconque erreur. VACATEL ne garantit ni l'exactitude des données et des informations présentent sur le site, ni que celles-ci soient complètes , exemptes d'erreur, ou qu'elles répondent à votre attente.
En conséquence, VACATEL ne pourra être tenu responsable de quelques dommage qui pourrait en résulter.

VACATEL se réserve, à tout moment, le droit de modifier, supprimer, suspendre ou interrompre de manière temporaire ou définitive, tout ou partie du site Vacatel.com sans vous en informer préalablement.
VACATEL ne saurait être tenu responsable detoute modification, suspension, interruption du site Vacatel.com, ni des altérations de l'accès au site et aux services édités sur le site, pour quelle que raison que ce soit.
VACATEL vous invite à signaler tout problème ou tout contenu paraissant illicite, offensant, diffamatoire, choquant ou non conforme à la morale en utilisant le service http://support.vacatel.com. VACATEL prendra les mesures qu'elle estime adéquates et nécessaire afin de remédier aux problèmes constatés.

Vous reconnaisez et acceptez expressément que VACATEL ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de toute relation entre vous et un auteur d'une annonce ou tout autre partenaire fournissant du contenu ou des services sur Vacatel.com et ce qu'elle qu'en soit la nature.

6) Données personnelles

La consultation du site Vacatel.com dans son entièreté ne nécessite aucun enregistrement nominatif de votre part. Cependant dans certains cas (abonnement au service de publication d'annonces, adhésion à certains services comme la newsletter, participation à des concours, ...) vous pouvez être invité à laisser vos coordonnées personnelles. Vacatel.com s'engage à ne pas transmettre vos coordonnés personnelles à des tiers sans vous en avertir et sans vous en demander votre autorisation au préalable. Vous avez la possibilité à tout moment de vous désabonner de tous les services auxquels vous vous êtes inscrit.

Vous disposez d'un droit d'opposition afin que vos données ne soient pas utilisées et/ou cédées à des fins de prospection commerciale, d'un droit d'accès et de rectification en adressant un courrier postal à TWEEPLE ou un courrier via le support de VACATEL (http://support.vacatel.com). Vous reconnaissez et acceptez que vos données puissent être transmises à des tiers sous-traitants intervenant dans la fourniture du site Vacatel.com et/ou des services proposés par le site.

Dans le but d'établir des statistiques d'audiance, Vacatel.com peut utiliser la technique des cookies. Un cookies ne permet pas de vous identifier mais il enregistre des informations relatives à votre navigation sur le site.Vous pouvez cependant vous opposer à leur création en allant dans les "préférences internet" de votre navigateur. Le fonctionnement du site et de ses services risquent d'en être altéré.

Dernières mises à jour : 24/04/2009